Menu principal :
Mentions Légales
Mentions Légales
Loi Informatique et Libertés
Nom ou Raison sociale : Mairie Saint Manvieu Norrey
Adresse : Place Charles de Gaulle
Adresse électronique :mairie.stmanvieu@orange.fr
Téléphone :0231800199
N° Registre Commerce :
Adresse siège social : Place Charles de Gaulle 14740 St Manvieu Norrey
N° d'identification : Siret: 21140610300013
N° d'assujetissement à la TVA :
APE : 8411 Z
Directeur de rédaction et de publication : Mr le Maire
Conformément à l'article 39 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978, l'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données le concernant. Pour l'exercice de ces droits, l'utilisateur est invité à s'adresser par courriel à: ordina14@gmail.com. L'utilisateur peut également, pour des motifs légitimes, s'opposer au traitement des données le concernant. L'utilisateur trouvera des informations sur ses droits et devoirs et sur la protection des données individuelles sur le site de la "Commission Nationale Informatique et Libertés".
Les utilisateurs du site Internet http:// www.saintmanvieunorrey.fr sont invités à faire connaître à ordina14@gmail.com; leurs remarques sur d'éventuels dysfonctionnements du site, au regard des libertés individuelles, à l'une ou l'autre des adresses indiquées ci-
Propriété Intellectuelle.
Toute reproduction intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, faite sans le consentement préalable et écrit de ordina14@gmail.com; est illicite et constitue une contrefaçon donnant lieu à des sanctions pénales.
Conformément aux dispositions de la loi n 98-
En accédant au présent site, vous reconnaissez que les données le composant sont légalement protégées et, conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1998, vous vous interdisez notamment d'extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle du site auquel vous accédez ainsi que d'en faire l'extraction ou la réutilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d'utilisation normales.